Douanes et formalités : ce que vous devez savoir avant d’expédier aux USA

Expédier des marchandises aux États-Unis peut être une tâche complexe, en particulier pour les entreprises et les particuliers qui ne sont pas habitués au système de douane américain. Le processus de dédouanement comporte plusieurs étapes importantes telles que l’enregistrement, la documentation et la conformité aux règlements américains. Dans cet article, découvrez les différentes étapes et les conseils à suivre pour faciliter vos expéditions aux USA.

Enregistrement auprès de l’agence des douanes américaine : CBP

Pour un envoi colis usa, il est nécessaire de s’enregistrer auprès du Bureau des Douanes et de la Protection Frontalière (CBP). Cet organisme gouvernemental est responsable de l’application des lois et des régulations concernant l’importation et l’exportation de biens.

L’enregistrement préalable auprès de la CBP permettra de faciliter le passage de vos marchandises auprès des douanes et ainsi éviter des retards ou pénalités inutiles sur vos opérations.

• Employer Identification Number (EIN) : si vous êtes une entreprise étrangère, vous devrez obtenir un EIN, également connu sous le nom de numéro d’identification fiscale fédérale, auprès de l’Internal Revenue Service (IRS) américain.
• Individual Taxpayer Identification Number (ITIN) : pour les particuliers, il faut obtenir un ITIN auprès de l’IRS. Ce numéro sera utilisé dans toutes vos transactions douanières pour garantir la bonne déclaration fiscale de vos expéditions aux USA.

Faire appel à un commissionnaire en douane agréé

Souvent, il est recommandé de faire appel à des services d’un commissionnaire en douane agréé pour faciliter le processus de dédouanement. Ces professionnels peuvent vous aider à préparer les documents nécessaires, vérifier la conformité de vos marchandises avec les règlements américains et accélérer leurs passages aux postes frontaliers.

Certains proposent également des services de courtage en ligne qui peuvent vous permettre de gagner du temps et de l’argent sur vos opérations douanières.

Les avantages de travailler avec un commissionnaire en douane comprennent :

• Expertise : les commissionnaires en douane sont des experts du secteur et connaissent tous les détails et régulations spécifiques liées à chaque type de marchandise.
• Gain de temps : le commissionnaire en douane peut traiter rapidement les formalités de dédouanement grâce à son expérience et sa connaissance des processus spécifiques aux États-Unis.
• Respect des règles : un bon commissionnaire en douane veillera à ce que votre expédition soit conforme aux lois et régulations américaines, évitant ainsi de potentiels problèmes et sanctions.

Connaître la classification des marchandises : système harmonisé (SH) et HTSUS

Afin d’assurer le bon dédouanement de vos marchandises, il est essentiel de connaître leur classification dans le système harmonisé (SH) et le Tarif Harmonisé des États-Unis (HTSUS). Le SH est un système international de classification des marchandises tandis que les HTSUS sont spécifiques aux États-Unis.

La bonne utilisation de ces codes permettra de déterminer les droits et taxes applicables à vos expéditions lors de leur passage en douane.

Pour trouver le code HTSUS approprié :

• Utiliser le moteur de recherche : le site officiel de la Commission du commerce international des États-Unis (ITC) propose un outil de recherche pour trouver les codes HTSUS correspondants à vos marchandises.
• Faire appel à un commissionnaire en douane : les commissionnaires en douane peuvent vous aider à déterminer les codes HTSUS appropriés pour vos produits, en se basant sur leur expérience et leur expertise du secteur.
• Consulter les autorités compétentes : pour certaines marchandises particulièrement complexes ou réglementées, il peut être utile de consulter les autorités compétentes (par exemple, les agences gouvernementales responsables du contrôle des importations alimentaires ou pharmaceutiques).

Préparer les documents nécessaires pour le dédouanement

Pour réussir le passage en douane de vos marchandises aux États-Unis, plusieurs documents sont nécessaires. Ces documents permettront de vérifier la conformité de vos produits et faciliteront leur passage aux postes frontaliers.

Les documents indispensables au passage en douane

• Facture commerciale : la facture commerciale est un document qui doit contenir une description détaillée des marchandises expédiées, ainsi que leur valeur et les conditions de vente. Ce document doit être rédigé en anglais et doit indiquer clairement l’origine et la destination des marchandises.
• Liste de colisage : la liste de colisage est utilisée par les services des douanes pour vérifier le contenu des cargaisons. Elle doit inclure des informations précises sur chaque colis (contenu, poids, dimensions).
• Certificat d’origine : le certificat d’origine atteste du pays d’origine des marchandises et peut être requis dans certains cas, notamment si votre produit est soumis à des accords de libre-échange ou à des quotas d’importation spécifiques.
• Documents spécifiques : selon la nature des marchandises, il peut être nécessaire de fournir des documents supplémentaires tels que des licences d’importation, des certificats sanitaires ou des autorisations d’exportation.

À travers  ces étapes et conseils, vous augmenterez vos chances de réussir le passage en douane de vos marchandises aux États-Unis et donc d’assurer une livraison fluide et sans encombre. N’hésitez pas à vous rapprocher de professionnels tels que des commissionnaires en douane pour vous accompagner dans ces démarches en cas de nécessité.